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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANTEL
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SANTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTEL
SANTEL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1628026
Date de dépôt :
11/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/2000

Présentation de la marque SANTEL

Déposée le 11 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SANTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANTEL domicilié(e) 94, Rue Edouard Vaillant, 92300 LEVALLOIS PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES S.A.R.L - France.

La marque SANTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1628026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTEL est expirée depuis le 11 septembre 2000.

SANTEL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SANTEL , STARFLOR , SANTEL , EQUIVITAL , (Marque figurative) , CALMIX , EQUIPHYT , OSTEOMIX , SANTEL


SANTEL, société anonyme - 94, Rue Edouard Vaillant, 92300 LEVALLOIS PERRET - France


Cabinet ORES S.A.R.L - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

Inscription le 24 août 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°188734 - Publication au BOPI 1995-08-24

Inscription le 24 août 1995 - Transmission de propriété n°188733 - Publication au BOPI 1995-08-24

Inscription le 30 avril 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°62872 - Publication au BOPI 1992-04-30

Inscription le 30 avril 1992 - Transmission de propriété n°62871 - Publication au BOPI 1992-04-30

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